La neuropsychologie médico-légale

Rédigé et vérifié par Psychologue María Paula Rojas

Dernière mise à jour : 27 décembre, 2022

Vous êtes-vous déjà demandé ce qu’un neuropsychologue peut faire au tribunal ? Comme on le sait, la neuropsychologie prend en compte la relation entre le cerveau et le fonctionnement cognitif, comportemental et émotionnel. Tout cela permet de mieux comprendre de nombreux troubles ou difficultés de la vie quotidienne.

Mais au sein de la discipline, il existe des divisions liées au type d’application des connaissances. L’une d’elles est la neuropsychologie médico-légale.

Cette discipline occupe le devant de la scène depuis les années 80 grâce à son utilité dans certains cas juridiques. Il est donc intéressant de comprendre en quoi consiste cette discipline et quelles sont ses applications possibles. Savoir cela nous permettra par exemple de savoir quand il est nécessaire de consulter un spécialiste.

La neuropsychologie médico-légale, qu’est-ce que c’est ?

La neuropsychologie légale fait référence aux applications des connaissances de la branche de la neuropsychologie en matière juridique. Les experts de cette discipline offrent lors de procès leur témoignage sur des personnes qui présentent un dysfonctionnement cognitif. Ils occupent donc une place centrale dans les cas où la personne demande une indemnisation.

Dans l’histoire, les psychologues ont commencé à prendre de l’importance en tant que témoins dans les domaines juridiques en 1960 grâce au procès emblématique : Jenkins vs. USA. La cour d’appel du district de Columbia a reconnu qu’ils pouvaient être utiles dans l’expertise de la maladie mentale.

Mais la psychologie médico-légale n’est apparue qu’au début des années 1980. Elle comprend les éléments suivants :

• Recherche accrue sur la relation entre le comportement et le cerveau, par des méthodes quantitatives.
• Stratégies d’interprétation pour déduire la présence, le type et la localisation d’une pathologie neurologique.
• Prise de décision telle que la détermination d’un handicap.
• Description des profils comportementaux et cognitifs caractéristiques de chacune des maladies neurologiques.
• Implications des dommages au fonctionnement psychosocial.
• Détermination d’une prévision.
• Décisions sur les interventions les plus appropriées.

Quel est l’objet d’étude de la neuropsychologie légale ?

Comme nous l’avons expliqué précédemment, la neuropsychologie légale transfert les modèles, la méthodologie, l’instrumentation et les connaissances de la neuropsychologie clinique à un contexte juridique.Que la personne souffre ou non d’altérations cognitive n’est pas tant ce qui importe.

Ce qui importe c’est la façon dont ces difficultés affectent l’événement spécifique légalement considéré. Les principales tâches du neuropsychologue légiste dans les affaires civiles et pénales ont été déterminées comme suit :

• Déterminer le dysfonctionnement de la personne.
• Établir l’effet du dysfonctionnement sur la vie quotidienne de la personne
• Faire une déclaration concernant les prévisions pouvant être tirées de ce déficit.
• Établir la relation entre la cause recherchée et le dysfonctionnement qui en résulte.

Par conséquent, l’objectif de cette discipline est de procéder à une identification sensible et fiable des troubles. Et ce, en commençant par leur description et en établissant une relation avec le système nerveux central. Les spécialistes de cette discipline peuvent également faire des recommandations futures qui incluent une évaluation et un traitement.

Y a-t-il une différence entre la branche clinique et la branche médico-légale ?

Le rapport neuropsychologique est rédigé après l’évaluation. Tous les résultats trouvés lors de l’évaluation y sont indiqués. Il est important de préciser qu’en fonction de la branche de la neuropsychologie, les rapports ont un objectif et des composantes différents, mais aussi des points communs. Les points communs sont les suivants :

• Historique clinique. Les antécédents médicaux et le développement social sont rapportés.
• Spécificité de la blessure. L’endroit où la blessure s’est produite et les agents qui l’ont engendrée sont signalés.
• Altérations. Les résultats de l’évaluation liés aux difficultés pouvant survenir au niveau cognitif, émotionnel et social sont présentés. De même, la gravité de la blessure est déterminée.
• Pronostic et rééducation. Dans ce cas, il est indiqué quelles pourraient être les prévisions concernant les lésions cérébrales. De plus, le spécialiste fait quelques recommandations à suivre.

Quant aux différences, elles sont importantes. Dans le cas de la neuropsychologie médico-légale, l’indication causale entre le dommage et les changements qui en résultent doit être incluse en premier. Notamment les changements liés aux effets sur le développement du travail et des activités à domicile doivent être précisés.

Deuxièmement, le niveau d’incapacité que présente la personne affectée pour effectuer les activités susmentionnées doit être déterminé. Les difficultés qu’elle peut rencontrer au travail ou son incapacité à le faire doivent être explicitement indiquées.

Enfin, il est nécessaire d’indiquer si ces séquelles sont stables, présentent une possibilité d’amélioration ou, au contraire, peuvent s’aggraver. Cela dépendra du type de compensation ou des effets à long terme.

Les domaines d’application de la neuropsychologie légale

Ces applications peuvent être divisées en deux grands domaines du droit. Elles peuvent avoir un impact important sur les verdicts rendus lors d’un procès ou d’une négociation.

Droit du travail et droit civil

• Incapacité civile ou interdiction. L’évaluation réalisée renseigne sur les facultés concernées et leurs conséquences fonctionnelles. Elle détermine la présence d’un handicap.
• Évaluation des handicaps, des conséquences et des dommages. C’est le domaine où l’évaluation est la plus importante. Elle est chargée d’évaluer les séquelles cognitives et émotionnelles produites par les lésions cérébrales acquises. Cela détermine le droit à une compensation ou à un changement de statut d’emploi.
• Détermination de l’incapacité de travail. L’évaluation aide à déterminer l’existence de séquelles cérébrales. De même, elle doit expliquer l’influence que ces dommages peuvent avoir sur les compétences et aptitudes professionnelles.

Le droit pénal

Le droit pénal est l’autre domaine du droit où la neuropsychologie gagne du terrain. Plus précisément, lorsque des pathologies liées à des lésions cérébrales apparaissent.

De plus, il peut identifier des symptômes rares qui ne sont pas causés par des pathologies neurologiques. Ceux-ci peuvent inclure des simulations ou des déficits cognitifs croissants des troubles psychiatriques. Parmi les principaux domaines de travail figurent les domaines suivants :

• Capacité à faire face à un procès. Pour cet aspect, le neuropsychologue aide à objectiver la présence et l’ampleur des difficultés comportementales et cognitives. De même, il doit indiquer si ceux-ci peuvent interférer dans l’accomplissement des activités légales.
• Responsabilité pénale. Il s’agit de donner des informations qui réfutent ou démontrent certains problèmes cognitifs afin de déterminer si la personne comprend ou non la criminalité de l’activité et si elle peut être tenue pour responsable concernant l’acte criminel dont elle pourrait être accusée.
• Évaluation des victimes. L’évaluation se concentre sur la connaissance des conséquences cérébrales chez la personne suite à des attaques reçues par des tiers.

Bien que la neuropsychologie médico-légale soit une discipline récente, elle a un impact important dans son domaine de travail. Il en est ainsi car le fonctionnement de notre cerveau peut avoir un impact significatif sur les décisions prises dans le cadre d’un processus judiciaire, conditionnant ainsi un verdict.