Qu'est-ce que la bigamie ?

Se marier alors que l'on est déjà marié est un délit dans de nombreux pays. Mais est-ce que se marier une seconde fois, après avoir mis fin à un premier mariage, est de la bigamie ?
Qu'est-ce que la bigamie ?

Dernière mise à jour : 30 mars, 2021

Dans la Rome antique, les femmes bigames étaient considérées comme des personnes adultères, ce qui était passible de la peine de mort. Il n’est donc pas surprenant que nous considérions encore parfois la bigamie comme synonyme d’infidélité. Toutefois, ce n’est pas tout à fait exact.

La bigamie désigne le fait d’avoir au moins deux conjoints simultanément. Ce mot nous vient du grec. Le mot “bi” vient de bis, qui signifie “deux fois”. Et “gamie” de gamos, qui lui signifie “mariage“. Ainsi, étymologiquement, la bigamie signifie “double mariage“.

Par conséquent, pour pouvoir parler de bigamie, il faut d’abord que la personne concernée soit mariée. Si la personne est en état de concubinage ou qu’elle est divorcée, on ne peut pas parler de bigamie.

Le cas du premier mariage sans séparation

En droit civil, une personne est considérée comme bigame si elle se marie une seconde fois sans avoir au préalable divorcé. En d’autres termes, cette personne s’est remariée tout en étant toujours mariée à une autre. Elle a donc deux femmes ou deux maris en même temps.

Toutefois, il convient de noter qu’une personne qui s’est mariée deux fois ou plus n’est pas bigame si ses mariages précédents ne sont plus valables. C’est-à-dire si ces derniers ont été dissous par voie administrative en fonction de la législation du pays. Dans de nombreux pays, il n’y a pas de limite au nombre de mariages.

Un ménage à trois.

La connaissance du statut marital

Pour que la bigamie soit un délit aux yeux de la loi, il est important de prendre en compte le fait qu’on considère une personne bigame si elle se marie alors qu’elle est déjà mariée et qu’elle en est pleinement consciente. Bien qu’il puisse sembler fou qu’une personne ne sache pas qu’elle est toujours mariée, la jurisprudence nous rappelle que cet élément subjectif est crucial.

La bigamie est prohibée en France depuis une loi du 17 mars 1803, promulguée le 27 mars 1803 et codifiée à l’article 147 du Code civil. Elle constitue un délit pénal au titre de l’article 433-20 du Code pénal. Une personne reconnue coupable de bigamie encourt 1 an de prison et 45 000 € d’amende.

Les personnes lésées et les personnes impliquées

Dans un cas de bigamie, il y a généralement deux parties lésées. D’une part, celui qui a épousé le bigame en première instance et, d’autre part, le nouveau contractant. Tous deux ont été abusés, mais à des niveaux différents.

Le premier conjoint est affecté à la fois matériellement et moralement, car il a subi un préjudice tant financier qu’affectif. Quant au second conjoint, il a a subi une diffamation. En effet, il a épousé une personne qu’il considérait comme célibataire alors qu’elle ne l’était pas. Par conséquent, leur mariage est nul et non avenu.

Et si le second époux était au courant de cette bigamie avant de se marier ?

Cette circonstance doit également être prise en compte. Si la personne qui épouse une autre personne déjà mariée le fait en connaisse de cause, elle participe alors à la bigamie. Plus précisément, la loi la considère donc comme complice de ce délit.

Si, par contre, elle n’est pas au courant de la situation dans laquelle se trouve son époux bigame, elle n’encoure aucune sanction. En effet, elle ne peut pas être considéré comme un complice et on part du principe que ses actions se fondent sur sa bonne foi.

Un couple fâché sur le canapé.

Dans quels pays la bigamie est-elle légale ?

La bigamie est illégale en Europe, en Amérique et en Océanie. Sur ces continents, seul le mariage monogame, c’est-à-dire avec une seule personne, est autorisé. Cependant, dans presque tous les pays d’Afrique et du Moyen-Orient, la bigamie est légale. Seuls la Côte d’Ivoire, la Tunisie et Israël l’interdisent.

C’est certainement sur le continent asiatique que la situation est la plus hétérogène. Alors que dans le nord, la monogamie est la seule pratique matrimoniale autorisée, dans les pays du sud, la bigamie est autorisée. Plus précisément, la bigamie est légale en Afghanistan, au Brunei, en Inde, en Indonésie, en Iran, en Malaisie, au Pakistan, en Thaïlande et au Vietnam.

Les distinction entre les sexes

Dans les pays islamiques où la bigamie est autorisée, il existe une distinction non négligeable entre les sexes. La bigamie n’est autorisée que pour les hommes. Pour les femmes, ce n’est pas seulement interdit, c’est aussi un péché selon l’Islam. En somme, un homme peut avoir plus d’une épouse, alors qu’une femme doit, quant à elle, être monogame.

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